Règle 1.1 et norme A1.1, paragraphe 1. Age minimum.
Règle 1.1 et norme A1.1, paragraphe 4. Age minimum. Travaux susceptibles de compromettre la santé et la sécurité des jeunes gens de mer.
Règle 1.4 et norme A1.4. Recrutement et placement.
Règle 2.1 et norme A2.1, paragraphe 1 a). Contrats d’engagement maritime. Signature du marin et de l’armateur ou son représentant.
Règle 2.3 et norme A2.3, paragraphes 7, 8 et 9. Durée du travail ou du repos. Heures de travail et de repos. Exercices. Travail sur appel.
Règle 2.3 et norme A2.3, paragraphe 14. Durée du travail ou du repos. Sécurité immédiate et détresse en mer.
Règle 2.3 et norme A2.3, paragraphe 12. Durée du travail ou du repos. Registres.
Règle 2.5, paragraphe 2, et norme A2.5.2. Rapatriement. Garantie financière. Abandon.
Règle 2.6 et le code. Indemnisation des gens de mer en cas de perte ou de naufrage.
Règle 3.1 et norme A3.1, paragraphe 9. Logement et loisirs. Cabines.
Règle 4.2 et normes A4.2.1 et A4.2.2. Responsabilité des armateurs. Garantie financière. Décès ou incapacité de longue durée.
Règle 4.5 et norme A4.5, paragraphe 3. Sécurité sociale. Protection des gens de mer résidant habituellement sur son territoire.
Règle 5.1.2 et norme A5.1.2. Responsabilités de l’Etat du pavillon. Habilitation des organismes reconnus.
Règle 5.1.4 et norme A5.1.4, paragraphe 5. Responsabilités de l’Etat du pavillon. Inspection et mise en application. Enquête et mesures correctives.
Règle 5.1.4 et norme A5.1.4, paragraphe 6. Responsabilités de l’Etat du pavillon. Inspection et mise en application. Statut et indépendance des inspecteurs.
Règle 5.2.2 et le code. Responsabilités de l’Etat du port. Procédures de traitement à terre des plaintes des gens de mer.